Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN
BRANSI Maurice

Numéro de dépôt :
1577233
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2000

Présentation de la marque DESIGN

Déposée le 20 février 1990 par BRANSI Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRANSI Maurice, domicilié(e) 33 Rue Victor Hugo, 69002 LYON - France.

La marque DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN est expirée depuis le 20 février 2000.

BRANSI Maurice a également déposé les autres marques suivantes : PRISE DE VUE , BEST LOOK


BRANSI Maurice - 33 Rue Victor Hugo, 69002 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Tissus et produits textiIes non compris dans d'autres cIasses: couvertures de Iit et de tabIe; vêtements, chaussures, chapeIIerie notamment prêt-à-porter

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.